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Marques déposées par monsieur BENOIT MICAEL
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DEMOUSSAIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEMOUSSAIL
M. BENOIT MICAEL

Numéro de dépôt :
4299119
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/09/2026
DEMOUSSAIL de BENOIT MICAEL

Présentation de la marque DEMOUSSAIL

Déposée le 14 septembre 2016 par monsieur BENOIT MICAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DEMOUSSAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur BENOIT MICAEL domicilié(e) 12 RUE DU BOCAGE - 85150 - STE FOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENOIT Micael domicilié(e) 12 RUE DU BOCAGE - 85150 - SAINTE-FOY - France.

La marque DEMOUSSAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMOUSSAIL arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.

BENOIT MICAEL a également déposé les autres marques suivantes : PUR'1 , LE PARTENAIRE DE VOTRE JARDIN LE JARDINIER BIO , DESHERB'BIO , DESHERBAIL , OBJ , AU BIO JARDIN CE QUI EST BON POUR LUI, EST BON POUR VOUS. AU BIO JARDIN. , FORTI-BIO


M. BENOIT MICAEL - 12 RUE DU BOCAGE - 85150 - STE FOY - France


M. BENOIT Micael - 12 RUE DU BOCAGE - 85150 - SAINTE-FOY - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; parasiticides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).